Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYSATE
BASF HORTICULTURE ET JARDIN

Numéro de dépôt :
93480365
Date de dépôt :
13/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013

Présentation de la marque POLYSATE

Déposée le 13 août 1993 par la société BASF HORTICULTURE ET JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société BASF HORTICULTURE ET JARDIN domicilié(e) société anonyme française, Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2241679) - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 820 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2241679) - 75116 - France.

La marque POLYSATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYSATE est expirée depuis le 13 août 2013.

BASF HORTICULTURE ET JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEM ET TOUT VA BIEN AU JARDIN , SEM ET TOUT VA BIEN A LA MAISON , JARDINORD , GUANODOR , LES TOUT PRETS


BASF HORTICULTURE ET JARDIN - société anonyme française, Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2241679) - 25220 - France - SIREN 562820894


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2241679) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2241679 - Publication au BOPI 2003-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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